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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO
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Les Voiles de Saint-Tropez
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Voiles de Saint-Tropez
COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3775074
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030
Les Voiles de Saint-Tropez de COMMUNE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque Les Voiles de Saint-Tropez

Déposée le 18 octobre 2010 par COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Voiles de Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT-TROPEZTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, 83990 SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque Les Voiles de Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 25 26 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Voiles de Saint-Tropez arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

COMMUNE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PASSAGERS DE L'AN 2000 , Heraclea Saint-Tropez , Régates de Saint-Tropez , Au large de Saint-Tropez , AD USQUE FIDELIS , FIDELIS AD USQUE SAINT-TROPEZ , st. Tropez , Dames de Saint-Tropez , SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ LOUNGE CLUB


COMMUNE DE SAINT-TROPEZ, Collectivité Territoriale - Hôtel de Ville, 83990 SAINT-TROPEZ - France - SIREN 218301190


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 16 août 2011 - Concession de licence n°555740 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 19 juin 2013 - Concession de licence n°603421 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 21 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611204 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 21 octobre 2013 - Concession de licence n°611203 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 21 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°611205 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 28 avril 2014 - Concession de licence n°623040 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Inscription le 17 août 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°652767 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Inscription le 15 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°653778 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Inscription le 30 juillet 2018 - Concession de licence n°730147 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-30

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751438 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; prospectus ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; étiquettes non en tissu.

Verrerie, porcelaine et faïence à savoir vaisselle non en métaux précieux. Verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux.

Tissus ; produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles).

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Broderies.

Services d'affichage électronique.

Publication de livres ; production de films ; montage de bandes vidéo.